National

Analyse de l’élaboration, de la mise en œuvre et des effets de la « taxe » soda appliquée en France depuis le 1er juillet 2018

SodaTax

Numéro du contrat : Non renseigné
Durée du projet : 48 mois
Financement : Ligue contre le cancer et IResP
Montant : Non renseigné
Membre(s) : Françoise JABOT
Tutelle de gestion : EHESP
Date de début : 01/12/2019
Date de fin : 15/12/2024
Personnes impliquées dans le projet : Eric BRETON

Résumé

Les maladies chroniques sociétales sont devenues les premières causes de mortalité et d’incapacités à travers le monde. Le fardeau sanitaire et économique qu’elles engendrent requiert d’investir davantage en prévention et en promotion de la santé. En France, c’est le signal envoyé par la Politique de Prévention du Comité interministériel pour la Santé publiée en Février 2018. En matière de nutrition, la taxation des boissons sucrées constitue une mesure des plus prometteuses. Ici comme ailleurs, il s’agit toutefois d’un instrument de politique publique récent devant être davantage investigué. La France se situe à un moment charnière en la matière. Si une première taxe a été instaurée en 2012, une nouvelle « taxe soda » indexée sur la teneur en sucres ajoutés est appliquée depuis le 1er juillet 2018. Véritable innovation, ce dispositif donne l’opportunité de tirer des apprentissages inédits de son élaboration, de sa mise en œuvre et de ses premiers effets à l’heure où l’intérêt pour cette mesure ne cesse de grandir à l’échelle internationale. Le projet SodaTax, en s’intéressant à une politique de taxation des boissons sucrées à grande échelle depuis son émergence jusqu’à ses effets, offre l’opportunité de documenter plusieurs facettes d’une intervention prometteuse en conditions réelles. Ses résultats pourront ainsi contribuer à éclairer le pilotage du dispositif et, le cas échéant, à suggérer des ajustements. Compte-tenu du caractère innovant de cette taxe, les enseignements de la recherche seront aussi d’un grand intérêt pour l’avancement des connaissances à l’échelle européenne et internationale